Documents de Screen2Learn AI
Mentions légales
Identité et coordonnées de l’éditeur de Screen2Learn AI. Les informations contractuelles d’hébergement non vérifiées sont signalées ci-dessous.
1. Éditeur
Screen2Learn AI est édité par Ly Pierre, entrepreneur individuel au régime micro-entrepreneur. SIRET : 93018813100013. Adresse professionnelle : 18 rue du Chêne Jaunais, 44300 Nantes, France. Capital social : non applicable (entreprise individuelle).
Le SIRET est communiqué par l’éditeur ; les mentions d’immatriculation complémentaires n’ont pas été vérifiées sur un justificatif officiel. TVA : l’éditeur déclare la franchise en base de TVA — « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » pour les ventes couvertes.
2. Publication et contact
Directeur de publication : Ly Pierre. Contact : contact.screen2learn@gmail.com, 06 60 25 85 66. Contact données personnelles : contact.screen2learn@gmail.com.
3. Hébergement
Service identifié : Lovable Cloud, avec hébergement du site par Lovable. L’entité juridique contractante, l’adresse et le téléphone de l’hébergeur n’ont pas été confirmés par un document contractuel. Les lieux des traitements restent à confirmer ; aucune localisation exclusivement européenne n’est garantie ici.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus créés par les utilisateurs restent soumis à leurs droits et à ceux des tiers. La titularité de la marque, des éléments du site et des logiciels ainsi que les autorisations de reproduction n’ont pas fait l’objet d’une validation juridique. Aucun droit sur un logiciel tiers représenté à l’écran n’est transféré par la création d’un tutoriel.
5. Données personnelles
Les finalités, destinataires, durées et modalités d’exercice des droits figurent dans la politique de confidentialité accessible depuis le pied de page. Les informations signalées comme non confirmées doivent être vérifiées avant de présenter ces mentions comme définitives.